Aqua divers Belgium
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Dans la région de Mouscron 7700 Belgique
Le CAM plongée Mouscron
Bienvenue sur le site du Club Aquanaute Mouscronnois
école de plongée]

http://plongeecam.kazeo.com
Dans la région de Lille France
Palanquée Sans Frontières
école de plongée
Formation CMAS , PADI et sorties sans Frontières

http://sites.google.com/site/palanqueesansfrontieres/
Conditions générales
Conditions générales d'accès au site

CGV conditions de ventes 1°

Le site marchand www.aquadiversbelgium (ci-après dénommé le " Site ") est le site e-commerce de la société AQUA DIVERS BELGIUM, dont le siège social est au 31, rue Reine Fabiola 7730 Estaimpuis Belgique, inscrit sous le n°De société BE0844669466
AQUA DIVERS BELGIUM qui édite et exploite le Site, en détient exclusivement tous les droits y compris sans limitation, de reproduction, de modification et d’adaptation .

Le Site permet à AQUA DIVERS BELGIUM, en qualité de vendeur, de proposer à la vente des produits, des accessoires et des services (ci-après dénommés les « Produits » et « Services ») destinés à des activités de plongée et de sports subaquatiques, à toute personne (personnes physiques, sociétés et morale en Belgique et dans le monde .
Toutefois, pour toute commande supérieure à 2.000 euros, AQUA DIVERS BELGIUM vous invite à prendre directement contact PAR MAIL @ : aquadiversbelgium@hotmail.com . En effet certaines des présentes conditions générales de vente et services devront faire l’objet de modifications et d’adaptions ou de compléments pour tenir compte des caractéristiques de ces commandes (quantités, volumes, délais etc..), par voie de conditions de vente spéciales
POUR TOUS LITIGES SEUL LE TRIBUNAL DU COMMERCE DE TOURNAI HAINAUT BELGIQUE SERA HABILITEA TRAITER LE DOSSIER


CGV conditions de ventes 2°

Seuls les Produits et les Services figurant sur le Site au jour de sa consultation par l’Acheteur sont proposés à la vente par AQUA DIVERS BELGIUM. Les offres concernant les Produits et Services sont valables, dans la limite des stocks disponibles, tant qu'ils sont visibles ou propos sur le Site .Les photographies, images ou autres reproductions présentées sur le Site en illustration des Produits ou Services proposés ne sont pas contractuelles. L’Acheteur est invité à consulter le descriptif de chaque Produit et Service pour en connaître les disponibilités, les caractéristiques et le cas échéant, toute autre information relative à ses conditions d’utilisation ou d’emploi . Les informations relatives aux Produits et Services sont susceptibles d'être modifiées par AQUA DIVERS BELGIUM, à tout moment, et peuvent faire l'objet de mise à jour, notamment concernant la disponibilité, entre le moment où l’Acheteur en prend connaissance et sa commande. AQUA DIVERS BELGIUM apporte tous ses efforts pour veiller à l’exactitude des informations présentées sur le Site quel qu’en soit la forme et le contenu. Toutefois, AQUA DIVERS BELGIUM décline toute responsabilité du fait de ces informations qui restent de la seule responsabilité des fournisseurs et fabricants des Produits et Services. L’utilisation des Produits ou Services commandés par l’Acheteur sur le Site reste sous la responsabilité exclusive de l’Acheteur, AQUA DIVERS BELGIUM déclinant toute responsabilité du fait de l’utilisation ou l’emploi d’un Produit ou Service, notamment en cas de dommages, de toute nature, directs, indirects, matériels, immatériels, consécutifs, concurrents ou concomitants.

Tous les prix sont indiqués en Euros. Les prix valables sont ceux indiqués sur le Site au moment de la de la commande et dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de modifier, à tout moment, en toute ou partie, ces prix.

Pour les commandes effectuées dans l’ensemble du territoire de l’Union Européenne, ces prix sont majorés du taux de la TVA applicable en Belgique et en vigueur à la date de la commande.

Pour les commandes effectuées hors du territoire de l’Union Européenne, elles ne sont pas soumises à la TVA et les prix sont nets de TVA.

Pour toute commande, en sus du prix du Produit ou Service majoré de la TVA, le cas échéant, l’Acheteur devra s’acquitter des frais de livraison qui lui seront indiqués par AQUA DIVERS BELGIUM au moment de sa commande. Pour les commandes et livraisons effectuées hors du territoire de l’Union Européenne, l’Acheteur devra également s’acquitter de tous droits et de frais de douanes, taxes d’importation ou d’enregistrement et toute autre charge qui seraient dus au titre de cette commande.



CGV LES PRIX 3°

Tous les prix sont indiqués en Euros. Les prix valables sont ceux indiqués sur le Site au moment de la de la commande et dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de modifier, à tout moment, en toute ou partie, ces prix.
Pour les commandes effectuées dans l’ensemble du territoire de l’Union Européenne, ces prix sont majorés du taux de la TVA applicable en Belgique et en vigueur à la date de la commande.
Pour les commandes effectuées hors du territoire de l’Union Européenne, elles ne sont pas soumises à la TVA et les prix sont nets de TVA .Pour toute commande, en sus du prix du Produit ou Service majoré de la TVA, le cas échéant, l’Acheteur devra s’acquitter des frais de livraison qui lui seront indiqués par AQUA DIVERS BELGIUM au moment de sa commande. Pour les commandes et livraisons effectuées hors du territoire de l’Union Européenne, l’Acheteur devra également s’acquitter de tous droits et de frais de douanes, taxes d’importation ou d’enregistrement et toute autre charge qui seraient dus au titre de cette commande.


CGV COMMANDE 4°

Le Site est ouvert à la vente 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, Dimanche et jours fériés compris, hors période de maintenance, de refonte et en cas de Force Majeure.

Les commandes seront traitées dans les meilleurs délais par le personnel qualifié dés confirmation du paiement de la commande par l’Acheteur. Toutefois, les commandes effectuées les Dimanche et Jours fériées seront traitées dans les deux jours ouvrables suivant.en cas de vacances le temps de livraison supplémentaire sera affiché en première page .

Pour les commandes des Produits nécessitant les tailles et dimensions des utilisateurs, l’Acheteur devra renseigner la fiche spécifique en indiquant les informations demandées et la joindre à sa commande. En cas de contestation, seules les informations figurant sur cette fiche feront foi. Seules les commandes effectuées conformément aux instructions précisées sur le Site pourront être traitées par le Vendeur et donner lieu à une livraison, sous réserve du paiement du prix et autres frais des Produits ou Services commandés comme indiqué ci-après.
AQUADIVERSBELGIUM se réserve le droit de demander des informations complémentaires, différer le traitement ou rejeter toute commande qui interviendrait en contravention de ce instructions . Pour le suivi des commandes, AQUADIVERSBELGIUM adresse par mail une confirmation de bonne réception de la commande et des Produits commandés, et met à disposition de l’Acheteur, soit l’adresse
Mail : aquadiversbelgium@hotmail.com. Tel 0032486 44 08 37


CGV PAIEMENT 5°

Le paiement du prix et autres frais ou taxes est effectué en Euro et pour l’intégralité des montants correspondant aux commandes . Il peut s’effectuer par l’Acheteur, soit par:
Chèque bancaire à établir à l’ordre
Aquadiversbelgium rue de la Reine Fabiola 31 , 7730 Estaimpuis Belgique
ou par
Virement bancaire à effectuer sur le compte bancaire AQUADIVERSBELGIUM selon RIB indiqué sur le site .
Aucune livraison ne sera effectuée avant la réception par AQUADIVERSBELGIUM de l’intégralité du paiement de la commande, quel qu’en soit le mode choisi par l’acheteur
Clause de réserve de propriété
Nonobstant toute clause ou disposition contraire, le Vendeur bénéficie d’un droit de réserve de propriété sur tout Produit commandé jusqu’à l’acquittement complet entre ses mains du paiement de son prix, des frais et taxes s’y rapportant le cas échéant. Le transfert de propriété du Produit au bénéfice de l’Acheteur n’interviendra qu’à l’issue de ce paiement.

Pour tous retours les frais d’expéditions resteront à charge de l’acheteur.



CGV LIVRAISON 6°

Les Produits sont livrés à l’adresse d’expédition indiquée par l’Acheteur au moment de la commande et par défaut, à l’adresse de son domicile ou dans les points relay choisi par le client à sa charge de récupéré le colis dans les délais fixés par la société de distribution . Toute modification concernant l’adresse d’expédition ou toute autre information communiquée par l’Acheteur pour la livraison, devra être notifiée par mail au Vendeur, pour être effective et prise en compte par le Vendeur. Les couts ou les délais supplémentaires éventuels à raison de cette modification resteront à la charge et sous la responsabilité exclusive de l’Acheteur. Les Produits commandés sont livrés accompagnés de la facture correspondante
L’acheteur choisira le moyen de transport et prendra connaissance des coûts
AQUADIVERSBELGIUM décline toute responsabilité, pour tout retard ou défaut de livraison, du fait de La Poste, du transporteur ou d’un autre distributeur et de leurs ayant-causes et en tout état de fait de cause ,en cas de Force Majeure A la réception de la commande, l’Acheteur doit vérifier la conformité des Produits reçus en exécution de sa commande ; toute anomalie telles que notamment : Produit manquant, incomplet ou abîmé et tout colis endommagés de façon significative, doit impérativement être notifiée immédiatement, au transporteur selon les règles propres à ce dernier, le cas échéant A AQUADIVERSBELGIUM par mail avec des photos des dégâts ou des défauts si possible .
Mail aquadiversbelgium@hotmail.com nous prendrons toujours contact avec vous pour
Intervenir si cela est possible et uniquement dans ce cas .Pour le suivi des livraisons, AQUADIVERSBELGIUM informe par mail l’Acheteur de l’expédition partielle ou totale de sa commande avec le cas échéant, le numéro de suivi du colis utilisable sur le site interne du transporteur concerné.



DELAIS
L’Acheteur dispose d’un délai de 15 jours , à compter de la date de la réception de la livraison, pour retourner à Aquadiversbelgium les Produits commandés, soit à raison de leur non-conformité à la commande soit en vertu de son simple droit à rétractation et dans ce cas sans obligation de motif, ni de cause. Ce délai est porté à 30 jours pour tout Produit dont la livraison est intervenue hors du territoire de l’Union Européene
Au-delà de ce délai, Aquadiversbelgium n’est tenu d’aucune obligation vis-à-vis de l’Acheteur concernant la commande et le ou les Produit(s) commandés, sauf dans le cadre des obligations de garantie et de service après-vente .
Dans tous les cas, l’Acheteur est tenu de retourner à Aquadiversbelgium , dans le même état que celui de leur livraison initiale, le ou les Produit(s) concerné(s), leurs accessoires, tous les éléments qui forment ensemble un Produit (ex : haut et bas) et leur conditionnement ou emballage complet étiquetage et protection sur le matériel, accompagnés de documents complétant la livraison initiale (facture etc…), et pour les cas de retour pour non-conformité, des justificatifs de la non-conformité de la commande et de leur notification à AQUADIVERSBELGIUM.
Les conditions de transport en retour seront les mêmes que celles pour la livraison initiale notamment pour le choix du transporteur ou distributeur ,sauf accord contraire entre les Parties .L’Acheteur s’engage à communiquer à Aquadiversbelgium toutes les informations utiles relatives au retour de ou des Produit(s) et à apporter toute collaboration nécessaire à sa réalisation.

MODALITES

Sous réserve des stipulations ci-dessus, Aquadiversbelgium procède à létude du dossier et a la faisabilité
Et avertira par mail du suivi du retour et de la décision final
Seul le tribunal du commerce de TOURNAI HAINAUT BELGIQUE est habilité a traiter les conflits éventuels entre les deux parties
.
Dans les cas de retour pour non-conformité, Aquadiversbelgium prend en charge les frais d’expédition et de livraison en retour du ou des Produit(s) ; dans les cas de retour pour rétractation, ces frais sont à la charge de l’Acheteur.

Dans tous les cas retour donnant lieu à un échange standard, les frais d’expédition et de livraison sont à la charge de l’Acheteur. tous les cas de retour donnant lieu à un remboursement, Aquadiversbelgium effectue le remboursement
Uniquement par virement bancaire .Toutefois, dans l’hypothèse d’un retour suite à l’exercice du droit de rétractation, si il est établi que le ou les Produit(s) concernés, leurs accessoires et leur conditionnement ou emballage ont été altérés, abimés ou endommagés du fait de l’Acheteur, Aquadiversbelgium se donne le droit de ne pas rembourser l’acheteur.
Dans tous les cas de retours, les obligations de Aquadiversbelgium stipulées par les dispositions ci-dessus sont exclusives de toute autre obligation vis-à-vis de l’Acheteur et n’imposent aucune autre charge à Aquadiversbelgium , notamment en cas de dommage, préjudice, direct, matériel, indirect ou immatériel, consécutif ou non, invoqué par l’Acheteur. Tous les Produits proposés et vendus par aquadiversbelgium sous le couvert de ses fournisseurs seul habilités a réparer et à les remplacer .Le Site bénéficient des garanties légales, y compris en matière de vice-cachés, pour une durée maximale d'un ans, à compter de la date de la commande, et dans les limites des garanties des fabricants, sauf dispositions spéciales expressément mentionnées sur le Site pour certains Produits.
La garantie couvre les pièces de rechange, les opérations de montage et démontage, la main d’œuvre et les frais d’expédition et de retour à l’adresse de livraison en retour de l’Acheteur
L’Acheteur est tenu de justifier de sa commande auprès de Aquadiversbelgium pour bénéficier de la garantie pour le ou lesProduit(s) concerné(s).Toutefois, Aquadiversbelgium n’est tenue d’aucune obligation en matière de garantie, dans tous les cas où les dommages, défauts ou autres désordres affectant le ou les Produit(s) résulteraient du fait de l’Acheteur ou de ses ayant-causes ou d’un tiers, d’une utilisation anormale, abusive ou contraire aux instructions d’utilisation ou mode d’emploi éditées par les fabricants ou fournisseurs ou d’un cas de Force Majeur


CGV SERVICE APRES VENTE 7°


Aquadiversbelgium met à la disposition de tout Acheteur un service après-vente habilité à effectuer des opérations de réparation sur les Produits à l’expiration de leur période de garantie. Dans ce cas, les opérations de réparation s’effectuent après acceptation de devis dressés par Aquadiversbelgium indiquant les couts (pièces et main d’œuvre) et délai estimé, et dans la mesure de la disponibilité ou des capacités en approvisionnement des pièces de rechange et du temps de la réparation .En cas de perte, vol ou destruction de tout Produit confié par un Acheteur à Aquadiversbelgique dans le cadre de la garantie ou des opérations de service après-vente, la responsabilité de Aquadiversbelgium est strictement limitée à la valeur la plus basse d’achat ou d’usage du Produit.
Les obligations d’aquadiversbelgium en matière de garantie et de service après-vente stipulées par les dispositions ci-dessus sont exclusives de toute autre obligation vis-à-vis de l’Acheteur et n’imposent aucune autre charge à Aquadiversbelgium, notamment en cas de dommage, préjudice, direct, matériel, indirect ou immatériel, consécutif ou non, invoqué par l’Acheteur.

CGV DONNEES PERSONNELLES 8°


Toutes les données à caractère personnel qui sont communiquées par l’Acheteur à Aquadiversbelgium sont considérées et traitées par Aquadiversbelgium comme des informations confidentielles. Toutefois Aquadiversbelgium se réserve le droit de les utiliser à des fins de gestion de la relation avec ses clients et de prospection, et sous réserve de l’accord de l’Acheteur, de les tenir à disposition de ses partenaires, pour permettre à l’Acheteur de bénéficier de leurs offres.

L’acheteur peut a tous moment demander d’être retirer de la liste client Pour l’exercer, l’Acheteur doit adresser un courrier électronique à aquadiversbelgium@hotmail.com , à charge pour lui de conserver la preuve de sa demande . Dès réception, Aquadiversbelgium s’engage à faire le nécessaire et sur demande, à en justifier.
Neerderland versie Op verzoek "aquadiversbelgium@hotmail.com"
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